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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821024(04)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Castelnau-de-Bonnefons

Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821026(01)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Castelnau-de-Bonnefons

Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821109(02)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Castelnau-de-Bonnefons, nommé en l'absence du baron de Clermont à la commission pour vérifier les impositions des communautés

Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821211(01)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Castelnau-de-Bonnefons

Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821211(09)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés

Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, de, Emmanuel Charles// 16821212(08)
Titre : Monsieur le marquis de Saint-Sulpice (baron de Castelnau de Bonnefons//)
Précision : Commissaire principal pour l'assiette d'Albi